Objects
Bsff
Fields
Name | Description |
---|---|
id | Identifiant unique assigné par Trackdéchets. Il est à utiliser pour les échanges avec l'API. |
createdAt | Date de création |
updatedAt | Date de dernière modification |
isDraft | Si ce BSFF est à l'état de brouillon ou pas. Il y a principalement deux différences entre un brouillon et un BSFF publié :
|
type | Type de BSFF, voir l'enum pour plus de détails. |
status | Statut qui synthétise où en est le déchet dans son cheminement, voir l'enum pour plus de détails. |
emitter | Émetteur du déchet. En fonction de la valeur du champ
|
packagings | Liste des contenants utilisés pour le transport des déchets de fluides et informations à propos de l'acceptation et du traitement. |
waste | Détails du déchet. |
weight | Quantité totale du déchet en kilogrammes, il peut s'agir d'une estimation. |
transporter | Transporteur du déchet (1er transporteur en cas de transport multi-modal), effectue l'enlèvement du déchet auprès de l'émetteur et l'emporte à la destination. À noter que l'émetteur peut également être transporteur, par exemple dans le cas de l'opérateur qui dépose lui même ses contenants auprès d'une installation de collecte. Dans ce cas il nous faut quand même savoir qui a effectué le transport, et indiquer l'opérateur à la fois en tant qu'émetteur et transporteur. |
transporters | Liste des transporteurs du déchet. Contient 1 seul transporteur en cas d'achemniment direct. Peut contenir un maximum de 5 transporteurs différents en cas de transport multi-modal |
destination | Destination du déchet, qui peut le réceptionner pour traitement, groupement, reconditionnement ou réexpedition. Un nouveau bordereau doit être créé si le déchet connaît un nouveau parcours, par exemple s'il quitte une installation de collecte pour un centre de traitement. Pour plus de détails sur les différents types de bordereau, voir l'enum BsffType. |
ficheInterventions | Liste des fiches d'intervention associés à ce bordereau. Habituellement renseigné par un opérateur lors de son intervention. |
forwarding | |
grouping | |
repackaging |
BsffConnection
Fields
Name | Description |
---|---|
totalCount | |
pageInfo | |
edges |
BsffDestination
Fields
Name | Description |
---|---|
company | Entreprise réceptionant le déchet. |
plannedOperationCode | Opération de traitement prévu initialement. |
reception | Déclaration de réception du déchet. |
cap | Numéro de CAP. |
customInfo | Champ libre |
BsffDetenteur
Informations sur le détenteur d'un équipement
Fields
Name | Description |
---|---|
company | Informations sur l'entreprise détentrice (ou sur le particulier lorsque isPrivateIndividual=true) |
isPrivateIndividual | Indique si le détenteur est un particulier ou une entreprise.
Dans le cas où le détenteur est un particulier, seul les champs |
BsffEdge
Fields
Name | Description |
---|---|
cursor | |
node |
BsffEmission
Fields
Name | Description |
---|---|
signature | Signature de l'émetteur lors de l'enlèvement par le transporteur. |
BsffEmitter
Fields
Name | Description |
---|---|
company | Entreprise émettant le déchet. |
emission | Déclaration de l'émetteur lors de l'enlèvement par le transporteur. |
customInfo | Champ libre |
BsffFicheIntervention
Fields
Name | Description |
---|---|
id | Identifiant unique de la fiche d'intervention. |
numero | Numéro de la fiche d'intervention, habituellement renseigné par l'opérateur. |
weight | Poids total en kilogrammes des fluides récupérés lors de cette intervention. |
detenteur | Détenteur de l'équipement sur lequel est intervenu l'opérateur. |
operateur | Opérateur à l'origine de l'intervention. |
postalCode | Code postal du lieu où l'intervention a eu lieu. |
BsffOperateur
Fields
Name | Description |
---|---|
company | Entreprise dont l'opérateur fait partie. |
BsffPackaging
Fields
Name | Description |
---|---|
id | Identifiant unique correspondant à un contenant sur BSFF en particulier. Un même contenant physique (identifié par un numéro) aura des identifiants différents sur chaque BSFF sur lequel il apparait (en cas de transit ou groupement). |
bsffId | Identifiant du BSFF auquel est rattaché ce contenant |
numero | Numéro du contenant. |
type | Type de contenant : bouteille, ou autre à préciser ; |
other | Précision sur le type de contenant lorsque type=AUTRE |
name | Deprecated: Utiliser DEPRECATED - Dénomination du contenant. |
volume | Volume du contenant. |
weight | Poids en kilogrammes. |
acceptation | Informations sur l'acceptation ou le refus du contenant |
operation | Informations sur le traitement effectué par contenant |
bsff | BSFF qui trace ce contenant |
nextBsff | BSFF faisant immédiatement suite au BSFF traçant ce contenant. |
nextBsffs | Liste de tous les BSFFs suivants |
previousBsffs | Liste de tous les BSFF précédents |
BsffPackagingAcceptation
Fields
Name | Description |
---|---|
date | Date de l'acceptation ou du refus |
weight | Poids du contenant. Doit être à 0 dans le cas d'un refus |
status | Accepté ou refusé |
refusalReason | En cas de refus, la raison |
wasteCode | Code déchet après analyse |
wasteDescription | Dénomination usuelle du déchet après analyse |
signature | Signature de la destination lors de l'acceptation ou du refus du déchet. |
BsffPackagingConnection
Fields
Name | Description |
---|---|
totalCount | |
pageInfo | |
edges |
BsffPackagingEdge
Fields
Name | Description |
---|---|
cursor | |
node |
BsffPackagingNextDestination
Fields
Name | Description |
---|---|
plannedOperationCode | Code de l'opération d'élimination ou valorisation prévue |
cap | Numéro de certificat d'acceptation préalable des déchets ; |
company | Entreprise qui va réceptionner le déchet par la suite. |
BsffPackagingOperation
Fields
Name | Description |
---|---|
code | Code de l'opération de traitement. |
mode | Qualification du traitement final |
description | Description de l'opération réalisée |
date | Date de l'opération |
noTraceability | Rupture de traçabilité autorisée par arrêté préfectoral |
nextDestination | Destination ultérieure prévue, dans le cas d'un envoi vers l'étranger. |
signature | Signature de la destination lors du traitement. |
BsffReception
Fields
Name | Description |
---|---|
date | Date de réception du déchet. |
signature | Signature de la destination lors de l'acceptation ou du refus du déchet. |
BsffTransport
Fields
Name | Description |
---|---|
takenOverAt | Date de prise en charge |
mode | Mode de transport utilisé. |
plates | Plaque(s) d'immatriculation |
signature | Signature du transporteur lors de l'enlèvement auprès de l'émetteur. |
BsffTransporter
Fields
Name | Description |
---|---|
id | Identifiant du transporteur |
company | Entreprise responsable du transport du déchet. |
recepisse | Récépissé du transporteur, laisser vide s'il déclare être exempté. |
transport | Déclaration du transporteur lors de l'enlèvement auprès de l'émetteur. |
customInfo | Champ libre |
BsffTransporterRecepisse
Fields
Name | Description |
---|---|
number | Numéro du récépissé. |
department | Département auquel est lié le récépissé. |
validityLimit | Date limite de validité du récépissé. |
isExempted | Exemption de récépissé (conformément aux dispositions de l'article R.541-50 du code de l'environnement) |
BsffWaste
Fields
Name | Description |
---|---|
code | Code déchet. |
description | Nature du fluide, laisser vide lorsqu'il est inconnu. |
adr | Mention ADR. |
BsffWeight
Fields
Name | Description |
---|---|
value | Poids total du déchet en kilogrammes. |
isEstimate | Si il s'agit d'une estimation ou d'un poids réel. |
FileDownload
URL de téléchargement accompagné d'un token permettant de valider le téléchargement.
Fields
Name | Description |
---|---|
token | Token ayant une durée de validité de 10s |
downloadLink | Lien de téléchargement |
FormCompany
Information sur un établissement dans un BSD
Fields
Name | Description |
---|---|
name | Nom de l'établissement |
orgId | SIRET ou TVA de l'établissement |
siret | SIRET de l'établissement |
address | Adresse de l'établissement |
country | Code ISO 3166-1 alpha-2 du pays d'origine de l'entreprise : https://fr.wikipedia.org/wiki/ISO_3166-1_alpha-2 Utilisé uniquement lorsque l'entreprise est à l'étranger |
contact | Nom du contact dans l'établissement |
phone | Numéro de téléphone de contact dans l'établissement |
mail | Email du contact dans l'établissement |
vatNumber | Numéro de TVA intracommunautaire |
omiNumber | Numéro OMI ou IMO (International Maritime Organization) pour les navires étrangers (sans SIRET). Il est composé des trois lettres IMO suivi d'un nombre de sept chiffres (ex: IMO 1234567). |
extraEuropeanId | Un identifiant d'établissement hors EU |
InitialBsff
Extrait d'un bordereau initial dans le cas d'une réexpedition, d'un reconditionnement ou d'un groupement
Fields
Name | Description |
---|---|
id | Identifiant unique assigné par Trackdéchets. Il est à utiliser pour les échanges avec l'API. |
type | Type de BSFF, voir l'enum pour plus de détails. |
emitter | Émetteur du déchet, qui n'est pas nécessairement le producteur. Il s'agit par exemple de l'opérateur ayant collecté des fluides lors d'interventions, ou alors d'une installation de collecte qui procède à la réexpédition pour traitement final. |
destination | Destination du déchet, qui peut le réceptionner pour traitement, groupement, reconditionnement ou réexpedition. Un nouveau bordereau doit être créé si le déchet connaît un nouveau parcours, par exemple s'il quitte une installation de collecte pour un centre de traitement. Pour plus de détails sur les différents types de bordereau, voir l'enum BsffType. |
waste | Détails du déchet. |
weight | Quantité totale du déchet en kilogrammes, il peut s'agir d'une estimation. |
packagings | Liste des contenants utilisés pour le transport du déchet. |
ficheInterventions | Liste des fiches d'intervention associés à ce bordereau. Habituellement renseigné par un opérateur lors de son intervention. |
PageInfo
Fields
Name | Description |
---|---|
startCursor | |
endCursor | |
hasNextPage | |
hasPreviousPage |
PickupSite
Informations sur une adresse d'enlèvement
Fields
Name | Description |
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name | |
address | |
city | |
postalCode | |
infos |
Signature
Fields
Name | Description |
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date | |
author |
WorkSite
Informations sur une adresse chantier
Fields
Name | Description |
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name | |
address | |
city | |
postalCode | |
infos |