Enums

BsdType

Values

Value	Description
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

BsffOperationCode

Liste des codes de traitement possible.

Values

Value	Description
R1	Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie
R2	Récupération ou régénération des solvants
R3	Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)
R5	Recyclage ou récupération d’autres matières inorganiques
R12	Échange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R1 à R11
R13	Stockage de déchets préalablement à l’une des opérations R1 à R12 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production).
D10	Incinération à terre
D13	Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D1 à D12
D14	Reconditionnement préalablement à l’une des opérations numérotées D1 à D13
D15	Stockage préalablement à l’une des opérations D1 à D14 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production).

BsffPackagingType

Représente les différents types de contenants possibles

Values

Value	Description
BOUTEILLE	Bouteille de récupération, de transfert, etc
CONTENEUR	Conteneur de récupération, de transfert, etc
CITERNE	Citerne
AUTRE	Autre, à préciser via le paramètre other

BsffSignatureType

Liste des différentes signatures possibles.

Values

Value	Description
EMISSION	Signature de l'émetteur, avant enlèvement.
TRANSPORT	Signature du transporteur, lors de l'enlèvement.
RECEPTION	Signature de la destination, lors de la réception.
ACCEPTATION	Signature de la destination, lors de l'acceptation
OPERATION	Signature de la destination, lors du traitement.

BsffStatus

Statut qui résume là où en est le BSFF dans son parcours.

Values

Value	Description
INITIAL	Statut initial à la création d'un BSFF. Le BSFF ne comporte aucune signature.
SIGNED_BY_EMITTER	Le BSFF a été signé par l'émetteur.
SENT	Le BSFF a été signé par le transporteur.
RECEIVED	Le BSFF a été réceptionné par l'installation de destination. Les contenants sont en attente d'acceptation ou de refus.
ACCEPTED	Tous les contenants du BSFF ont été acceptés et sont en attente de traitement.
REFUSED	Tous les contenants du BSFF ont été refusés.
PARTIALLY_REFUSED	Une partie des contenants a été refusée, l'autre partie acceptée. Les contenants acceptés n'ont pas encore été traités.
INTERMEDIATELY_PROCESSED	Une partie des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un groupement, reconditionnement ou un entreposage provisoire et sont attente d'un traitement final (régénération ou destruction). Les autres contenants acceptés ont subi un traitement final.
PROCESSED	Tous les fluides des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un traitement final (régénération ou destruction)

BsffType

Représente les différents types de BSFF possibles.

Values

Value	Description
COLLECTE_PETITES_QUANTITES	À utiliser dans le cas d'un opérateur qui collecte des déchets dangereux de fluides frigorigènes (ou autres déchets dangereux de fluides) lors d'opérations sur les équipements en contenant de ses clients.
TRACER_FLUIDE	À utiliser lors de l'émission d'un BSFF par un autre détenteur de déchet.
GROUPEMENT	À utiliser dans le cas d'un groupement de plusieurs contenants sur une installation de tri transit regroupement.
RECONDITIONNEMENT	À utiliser dans le cas d'un reconditionnement de plusieurs contenants dans un plus grand contenant sur une installation de tri transit regroupement.
REEXPEDITION	À utiliser dans le cas d'une réexpédition d'un ou plusieurs contenants après transit sur une installation de tri, transit, regroupement.

DeclarationType

Type de déclaration

Values

Value	Description
BSD	Bordereau
REGISTRY	Registre
ALL	Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

Value	Description
CSV	Fichier csv
XLSX	Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

• D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
• R0: Réutilisation
• R1: Valorisation énergétique
• R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
• R6, R8, R10: Recyclage
• D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

Value	Description
REUTILISATION	Réutilisation
RECYCLAGE	Recyclage et autres formes de valorisation de la matière
VALORISATION_ENERGETIQUE	Valorisation énergétique
ELIMINATION	Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

Value	Description
REAL	Quantité réelle
ESTIMATED	Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
CANCELED	Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

Value	Description
EMITTER	L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet
ECO_ORGANISME	L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

Value	Description
ROAD	Route
RAIL	Voie ferrée
AIR	Voie aérienne
RIVER	Voie fluviale
SEA	Voie maritime
OTHER	Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

Value	Description
ACCEPTED	Accepté en totalité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Refus partiel