Enums
BsdType
Values
Value | Description |
---|---|
BSDD | |
BSDASRI | |
BSVHU | |
BSDA | |
BSFF | |
BSPAOH |
BsffOperationCode
Liste des codes de traitement possible.
Values
Value | Description |
---|---|
R1 | Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie |
R2 | Récupération ou régénération des solvants |
R3 | Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques) |
R5 | Recyclage ou récupération d’autres matières inorganiques |
R12 | Échange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R1 à R11 |
R13 | Stockage de déchets préalablement à l’une des opérations R1 à R12 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production). |
D10 | Incinération à terre |
D13 | Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D1 à D12 |
D14 | Reconditionnement préalablement à l’une des opérations numérotées D1 à D13 |
D15 | Stockage préalablement à l’une des opérations D1 à D14 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production). |
BsffPackagingType
Représente les différents types de contenants possibles
Values
Value | Description |
---|---|
BOUTEILLE | Bouteille de récupération, de transfert, etc |
CONTENEUR | Conteneur de récupération, de transfert, etc |
CITERNE | Citerne |
AUTRE | Autre, à préciser via le paramètre |
BsffSignatureType
Liste des différentes signatures possibles.
Values
Value | Description |
---|---|
EMISSION | Signature de l'émetteur, avant enlèvement. |
TRANSPORT | Signature du transporteur, lors de l'enlèvement. |
RECEPTION | Signature de la destination, lors de la réception. |
ACCEPTATION | Signature de la destination, lors de l'acceptation |
OPERATION | Signature de la destination, lors du traitement. |
BsffStatus
Statut qui résume là où en est le BSFF dans son parcours.
Values
Value | Description |
---|---|
INITIAL | Statut initial à la création d'un BSFF. Le BSFF ne comporte aucune signature. |
SIGNED_BY_EMITTER | Le BSFF a été signé par l'émetteur. |
SENT | Le BSFF a été signé par le transporteur. |
RECEIVED | Le BSFF a été réceptionné par l'installation de destination. Les contenants sont en attente d'acceptation ou de refus. |
ACCEPTED | Tous les contenants du BSFF ont été acceptés et sont en attente de traitement. |
REFUSED | Tous les contenants du BSFF ont été refusés. |
PARTIALLY_REFUSED | Une partie des contenants a été refusée, l'autre partie acceptée. Les contenants acceptés n'ont pas encore été traités. |
INTERMEDIATELY_PROCESSED | Une partie des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un groupement, reconditionnement ou un entreposage provisoire et sont attente d'un traitement final (régénération ou destruction). Les autres contenants acceptés ont subi un traitement final. |
PROCESSED | Tous les fluides des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un traitement final (régénération ou destruction) |
BsffType
Représente les différents types de BSFF possibles.
Values
Value | Description |
---|---|
COLLECTE_PETITES_QUANTITES | À utiliser dans le cas d'un opérateur qui collecte des déchets dangereux de fluides frigorigènes (ou autres déchets dangereux de fluides) lors d'opérations sur les équipements en contenant de ses clients. |
TRACER_FLUIDE | À utiliser lors de l'émission d'un BSFF par un autre détenteur de déchet. |
GROUPEMENT | À utiliser dans le cas d'un groupement de plusieurs contenants sur une installation de tri transit regroupement. |
RECONDITIONNEMENT | À utiliser dans le cas d'un reconditionnement de plusieurs contenants dans un plus grand contenant sur une installation de tri transit regroupement. |
REEXPEDITION | À utiliser dans le cas d'une réexpédition d'un ou plusieurs contenants après transit sur une installation de tri, transit, regroupement. |
OperationMode
Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement
Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:
- D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
- R0: Réutilisation
- R1: Valorisation énergétique
- R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
- R6, R8, R10: Recyclage
- D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.
Values
Value | Description |
---|---|
REUTILISATION | Réutilisation |
RECYCLAGE | Recyclage et autres formes de valorisation de la matière |
VALORISATION_ENERGETIQUE | Valorisation énergétique |
ELIMINATION | Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge |
QuantityType
Type de quantité lors de l'émission
Values
Value | Description |
---|---|
REAL | Quantité réelle |
ESTIMATED | Quantité estimée |
RevisionRequestApprovalStatus
Statut d'une demande d'approbation sur une révision
Values
Value | Description |
---|---|
PENDING | En attente de validation |
CANCELED | Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée |
ACCEPTED | Acceptée |
REFUSED | Refusée |
RevisionRequestStatus
Statut d'une demande de révision
Values
Value | Description |
---|---|
PENDING | En attente de validation |
ACCEPTED | Acceptée |
REFUSED | Refusée |
SignatureAuthor
Dénomination de l'auteur de la signature
Values
Value | Description |
---|---|
EMITTER | L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet |
ECO_ORGANISME | L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD |
TransportMode
Mode de transport
Values
Value | Description |
---|---|
ROAD | Route |
RAIL | Voie ferrée |
AIR | Voie aérienne |
RIVER | Voie fluviale |
SEA | Voie maritime |
OTHER | Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple) |
WasteAcceptationStatus
Statut d'acceptation d'un déchet
Values
Value | Description |
---|---|
ACCEPTED | Accepté en totalité |
REFUSED | Refusé |
PARTIALLY_REFUSED | Refus partiel |