Enums

BsdSubType

Values

Value	Description
INITIAL	Initial
TOURNEE	Tournée dédiée
APPENDIX1	Annexe 1
APPENDIX2	Annexe 2
TEMP_STORED	Entreposage provisoire
COLLECTION_2710	Collecte en déchetterie
GATHERING	Groupement
GROUPEMENT	Regroupement
RESHIPMENT	Réexpédition
RECONDITIONNEMENT	Reconditionnement
SYNTHESIS	Synthèse

BsdType

Values

Value	Description
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

• D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
• R0: Réutilisation
• R1: Valorisation énergétique
• R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
• R6, R8, R10: Recyclage
• D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

Value	Description
REUTILISATION	Réutilisation
RECYCLAGE	Recyclage et autres formes de valorisation de la matière
VALORISATION_ENERGETIQUE	Valorisation énergétique
ELIMINATION	Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
CANCELED	Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

Value	Description
EMITTER	L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet
ECO_ORGANISME	L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

Value	Description
ROAD	Route
RAIL	Voie ferrée
AIR	Voie aérienne
RIVER	Voie fluviale
SEA	Voie maritime
OTHER	Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

Value	Description
ACCEPTED	Accepté en totalité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Refus partiel

WasteRegistryType

Type de registre

Values

Value	Description
OUTGOING	Registre sortant. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884583
INCOMING	Registre entrant. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date de réception du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884574
TRANSPORTED	Registre de transport. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884592
MANAGED	Registre de gestion. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet (la date d'acquisition ou de début de gestion du déchet n'apparaissant pas sur les bordereaux de suivi de déchet, il n'est pas possible de trier le registre suivant cette date). https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884599
ALL	Registre exhaustif. Registre qui n'est pas réglementaire et qui est indépendant des autres registres. Il permet d'exporter un nombre d'informations conséquent sur l'ensemble des bordereaux sur lesquels un acteur a été visé à partir du moment où l'enlèvement a été signé. Dans cet export, les bordereaux sont triés par date d'enlèvement du déchet.