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Enums

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

DeclarationType

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel