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Enums

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

BspaohConsistence

Consistance du déchet

Values

ValueDescription
SOLIDE

Solide

LIQUIDE

Liquide

BspaohPackagingAcceptationStatus

Acceptation d'un conditionnement

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de réception

ACCEPTED

Accepté

REFUSED

Refusé

BspaohPackagingType

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
RELIQUAIRE

Reliquaire

LITTLE_BOX

Petite boîte

BIG_BOX

Grosse boîte

BspaohQuantityType

Type de quantité

Values

ValueDescription
REAL

Réelle

ESTIMATED

Estimée

BspaohSignatureType

Type de signature apposée

Values

ValueDescription
EMISSION

Signature émetteur

TRANSPORT

Signature transporteur

DELIVERY

Signature dépôt du transporteur (optionelle)

RECEPTION

Signature réceptionn

OPERATION

Signature traitement

BspaohStatus

Statut du bordereau

Values

ValueDescription
DRAFT

Bordereau brouillon

INITIAL

Bordereau dans son état initial

SIGNED_BY_PRODUCER

Signé par le producteur

SENT

Pris en charge par le transporteur

RECEIVED

Reçu

PROCESSED

Traité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Partiellement refusé

CANCELED

Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

BspaohType

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
PAOH

Paoh

FOETUS

Foetus

DeclarationType

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel