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Enums

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

CiterneNotWashedOutReason

Charte citerne - Raison pour laquelle la citerne n'a pas été rincée

Values

ValueDescription
EXEMPTED

Exemptions de rinçage (citerne dédiée)

INCOMPATIBLE

Incompatibilité avec l'opération de rinçage à l'eau

UNAVAILABLE

Indisponibilité de l'installation de rinçage

NOT_BY_DRIVER

Rinçage non réalisé par le chauffeur

Consistence

Consistance du déchet

Values

ValueDescription
SOLID

Solide

LIQUID

Liquide

GASEOUS

Gazeux

DOUGHY

Pâteux

DeclarationType

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

EmitterType

Types d'émetteur de déchet (choix multiple de la case 1)

Values

ValueDescription
PRODUCER

Producteur de déchet

OTHER

Autre détenteur

APPENDIX1

Collecteur de petites quantités de déchets relevant de la même rubrique

APPENDIX1_PRODUCER

Producteur d'un déchet collecté dans le cadre d'une annexe 1

APPENDIX2

Personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance des déchets reste identifiable

EmptyReturnADR

Retour à vide ADR

Values

ValueDescription
EMPTY_RETURN_NOT_WASHED

Retour à vide, non nettoyé

EMPTY_VEHICLE

Véhicule vide, dernière marchandise chargée

EMPTY_CITERNE

Véhicule-Citerne vide, dernière marchandise chargée

EMPTY_CONTAINER

Conteneur vide, dernière marchandise chargée

EMPTY_CITERNE_CONTAINER

Conteneur-citerne vide, dernière marchandise chargée

FormRole

Values

ValueDescription
TRANSPORTER

Les BSD's dont je suis transporteur

RECIPIENT

Les BSD's dont je suis la destination de traitement

EMITTER

Les BSD's dont je suis l'émetteur

TRADER

Les BSD's dont je suis le négociant

BROKER

Les BSD's dont je suis le courtier

ECO_ORGANISME

Les BSD's dont je suis éco-organisme

INTERMEDIARY

Les BSD's dont je suis intermédiare

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

FormsRegisterExportType

Modèle de registre réglementaire tels que décrits dans l'arrêté du 29 février 2012 fixant le contenu des registres mnetionnées aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025454959&categorieLien=id

Values

ValueDescription
ALL

Registre exhaustif, déchets entrants et sortants

OUTGOING

Registre producteur, déchets sortants Art 1: Les exploitants des établissements produisant ou expédiant des déchets tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets sortants.

INCOMING

Registre traiteur, TTR Art 2: Les exploitants des installations de transit, de regroupement ou de traitement de déchets, notamment de tri, établissent et tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets entrants.

TRANSPORTED

Registre transporteur Art 3: Les transporteurs et les collecteurs de déchets tiennent à jour un registre chronologique des déchets transportés ou collectés.

TRADED

Registre négociants Art 4: Les négociants tiennent à jour un registre chronologique des déchets détenus.

BROKERED

Registre courtier

FormStatus

Différents statuts d'un BSD au cours de son cycle de vie

Values

ValueDescription
DRAFT

BSD à l'état de brouillon Des champs obligatoires peuvent manquer

SEALED

BSD finalisé Les champs sont validés pour détecter des valeurs manquantes ou erronnées

SIGNED_BY_PRODUCER

BSD signé par l'émetteur du bordereau

SENT

BSD envoyé vers l'établissement de destination

RECEIVED

BSD reçu par l'établissement de destination

ACCEPTED

BSD accepté par l'établissement de destination

PROCESSED

BSD dont les déchets ont été traités

FOLLOWED_WITH_PNTTD

BSD dont les déchets ont été traités en dehors de France sans rupture de traçabilité

AWAITING_GROUP

BSD en attente de regroupement

GROUPED

Regroupement effectué

NO_TRACEABILITY

Perte de traçabalité

REFUSED

Déchet refusé

TEMP_STORED

Déchet arrivé sur le site d'entreposage ou reconditionnement

TEMP_STORER_ACCEPTED

Déchet accepté par le site d'entreposage ou reconditionnement

RESEALED

Déchet avec les cadres 14-19 complétées (si besoin), prêt à partir du site d'entreposage ou reconditionnement

SIGNED_BY_TEMP_STORER

BSD signé par l'entreposage provisoire pour enlèvement

RESENT

Déchet envoyé du site d'entreposage ou reconditionnement vers sa destination de traitement

CANCELED

Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

Packagings

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
FUT

Fut

GRV

GRV

CITERNE

Citerne

BENNE

Benne

PIPELINE

Conditionné pour pipeline

AUTRE

Autre

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel