Enums

BsdasriPackagingType

Type de packaging du déchet

Values

Value	Description
BOITE_CARTON	Caisse en carton avec sac en plastique
FUT	Fûts ou jerrican à usage unique
BOITE_PERFORANTS	Boîtes et Mini-collecteurs pour déchets perforants
GRAND_EMBALLAGE	Grand emballage
GRV	Grand récipient pour vrac
AUTRE	Autre

BsdasriRole

Values

Value	Description
TRANSPORTER	Les Bsdasri dont je suis transporteur
RECIPIENT	Les Bsdasri dont je suis la destination de traitement
EMITTER	Les Bsdasri dont je suis l'émetteur

BsdasriSignatureType

Values

Value	Description
EMISSION	Signature du cadre émetteur (PRED)
TRANSPORT	Signature du cadre collecteur transporteur
RECEPTION	Signature de la réception du déchet
OPERATION	Signature du traitement du déchet

BsdasriStatus

Values

Value	Description
INITIAL	Bsdasri dans son état initial
SIGNED_BY_PRODUCER	Optionnel, Bsdasri signé par la PRED (émetteur)
SENT	Bsdasri envoyé vers l'établissement de destination
RECEIVED	Bsdasri reçu par l'établissement de destination
PROCESSED	Bsdasri dont les déchets ont été traités
REFUSED	Déchet refusé
AWAITING_GROUP	En attente de groupement
CANCELED	Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

BsdasriType

Values

Value	Description
SIMPLE	Bordereau dasri simple
GROUPING	Bordereau dasri de groupement
SYNTHESIS	Bordereau dasri de synthèse

BsdType

Values

Value	Description
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

DeclarationType

Type de déclaration

Values

Value	Description
BSD	Bordereau
REGISTRY	Registre
ALL	Tous types

destinationOperationCodeTypes

Values

Value	Description
D9
D10
D13
R1
R12

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

Value	Description
CSV	Fichier csv
XLSX	Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

• D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
• R0: Réutilisation
• R1: Valorisation énergétique
• R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
• R6, R8, R10: Recyclage
• D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

Value	Description
REUTILISATION	Réutilisation
RECYCLAGE	Recyclage et autres formes de valorisation de la matière
VALORISATION_ENERGETIQUE	Valorisation énergétique
ELIMINATION	Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

Value	Description
REAL	Quantité réelle
ESTIMATED	Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
CANCELED	Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

Value	Description
EMITTER	L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet
ECO_ORGANISME	L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

Value	Description
ROAD	Route
RAIL	Voie ferrée
AIR	Voie aérienne
RIVER	Voie fluviale
SEA	Voie maritime
OTHER	Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

Value	Description
ACCEPTED	Accepté en totalité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Refus partiel