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Enums

BsdasriPackagingType

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
BOITE_CARTON

Caisse en carton avec sac en plastique

FUT

Fûts ou jerrican à usage unique

BOITE_PERFORANTS

Boîtes et Mini-collecteurs pour déchets perforants

GRAND_EMBALLAGE

Grand emballage

GRV

Grand récipient pour vrac

AUTRE

Autre

BsdasriRole

Values

ValueDescription
TRANSPORTER

Les Bsdasri dont je suis transporteur

RECIPIENT

Les Bsdasri dont je suis la destination de traitement

EMITTER

Les Bsdasri dont je suis l'émetteur

BsdasriSignatureType

Values

ValueDescription
EMISSION

Signature du cadre émetteur (PRED)

TRANSPORT

Signature du cadre collecteur transporteur

RECEPTION

Signature de la réception du déchet

OPERATION

Signature du traitement du déchet

BsdasriStatus

Values

ValueDescription
INITIAL

Bsdasri dans son état initial

SIGNED_BY_PRODUCER

Optionnel, Bsdasri signé par la PRED (émetteur)

SENT

Bsdasri envoyé vers l'établissement de destination

RECEIVED

Bsdasri reçu par l'établissement de destination

PROCESSED

Bsdasri dont les déchets ont été traités

REFUSED

Déchet refusé

AWAITING_GROUP

En attente de groupement

CANCELED

Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

BsdasriType

Values

ValueDescription
SIMPLE

Bordereau dasri simple

GROUPING

Bordereau dasri de groupement

SYNTHESIS

Bordereau dasri de synthèse

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

destinationOperationCodeTypes

Values

ValueDescription
D9
D10
D13
R1
R12

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel