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Enums

BsdaConsistence

Consistance du déchet

Values

ValueDescription
SOLIDE

Solide

PULVERULENT

Pulvérulent

OTHER

Autre

BsdaPackagingType

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
PALETTE_FILME

Palette filmée

BIG_BAG

Bug Bag

DEPOT_BAG

Dépôt Bag

SAC_RENFORCE

Sac renforcé

CONTENEUR_BAG

Conteneur Bag

OTHER

Autre

BsdaQuantityType

Type de quantité

Values

ValueDescription
REAL

Réelle

ESTIMATED

Estimée

BsdaSignatureType

Type de signature apposée

Values

ValueDescription
EMISSION

Signature émetteur

WORK

Signature entreprise de travaux

TRANSPORT

Signature transporteur

OPERATION

Signature destination

BsdaStatus

Statut du bordereau

Values

ValueDescription
INITIAL

Bordereau dans son état initial

SIGNED_BY_PRODUCER

Signé par le producteur

SIGNED_BY_WORKER

Signé par l'entreprise de travaux

SENT

Pris en charge par le transporteur

PROCESSED

Traité

REFUSED

Refusé

AWAITING_CHILD

En attente d'un bordereau suite

CANCELED

Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

BsdaType

4 types de bordereaux possibles:

  • Collecte dans un établissement 2710-1 (déchetterie)
  • Autres collectes
  • Regroupement
  • Ré-expédition

Values

ValueDescription
COLLECTION_2710

Collecte en déchèterie relevant de la rubrique 2710-1

OTHER_COLLECTIONS

Collecte d'amiante sur un chantier

GATHERING

Groupement de déchets entreposés sur un site relevant de la rubrique 2718 (ou 2710-1)

RESHIPMENT

Réexpédition après entreposage provisoire

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

DeclarationType

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel